Conditions générales

Prestations

Brand Success propose la création et la refonte de sites web ainsi que des prestations d’hébergement. Le devis définit les livrables, le périmètre, le prix, les délais, les modalités de validation et les conditions particulières.

Devis et commande

Le devis précise sa durée de validité. Toute demande supplémentaire fait l’objet d’un accord distinct avant réalisation. Les contenus et éléments nécessaires au projet sont transmis selon le calendrier convenu.

Paiement et hébergement

La prestation de création et l’abonnement mensuel d’hébergement sont distincts. Le client accepte explicitement le paiement récurrent lors de la souscription. Les options de paiement sont celles présentées dans le devis et au moment du règlement. L’accès à Klarna dépend de l’éligibilité et ne concerne pas les transactions entre professionnels.

Conditions particulières à préciser avant utilisation

Compléter selon vos offres : acompte et échéancier, retards de paiement, délais et recette, périmètre de maintenance, sauvegardes, résiliation et restitution, propriété intellectuelle, responsabilité, règlement des différends, règles spécifiques aux consommateurs et médiateur compétent le cas échéant. Ce brouillon ne doit pas être publié sans adaptation.